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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SO.MA.S Sols Machines Services
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SO.MA.S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SO.MA.S
SO.MA.S Sols Machines Services, SARL

Numéro de dépôt :
3724519
Date de dépôt :
25/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2020
SO.MA.S de SO.MA.S Sols Machines Services

Présentation de la marque SO.MA.S

Déposée le 25 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SO.MA.S Sols Machines Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SO.MA.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SO.MA.S Sols Machines Services domicilié(e) 13 B rue Gustave Eiffel ZA de La Loge - 37190 - AZAY LE RIDEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 298 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SO.MA.S Sols Machines Services domicilié(e) 13 B rue Gustave Eiffel ZA de La Loge - 37190 - AZAY LE RIDEAU - France.

La marque SO.MA.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724519.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SO.MA.S est expirée depuis le 25 mars 2020.


SO.MA.S Sols Machines Services, SARL - 13 B rue Gustave Eiffel ZA de La Loge - 37190 - AZAY LE RIDEAU - France - SIREN 505298232


SO.MA.S Sols Machines Services - 13 B rue Gustave Eiffel ZA de La Loge - 37190 - AZAY LE RIDEAU - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 29 novembre 2010 - Retrait partiel n°536800 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29

Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ;

Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ;

Formation ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure.