TERRAVAL
Présentation de la marque TERRAVAL
Déposée le 25 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) SO.GE.VAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRAVAL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque TERRAVAL est expirée depuis le 25 juillet 1998.
SO.GE.VAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02
Inscription - Renonciation totale n°46227 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°46227 - Publication au BOPI