Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVIBAT
SO.GE.VAL et compagnie, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1419710
Date de dépôt :
24/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/1997

Présentation de la marque NOVIBAT

Déposée le 24 juillet 1987 par SO.GE.VAL et compagnieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SO.GE.VAL et compagnieTODO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque NOVIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

SO.GE.VAL et compagnie a également déposé les autres marques suivantes : AMIVIT-OLIGO


SO.GE.VAL et compagnie, société en nom collectif - France


CABINET PORTE. - France


Inscription le 25 janvier 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°50944 - Publication au BOPI 1991-01-25

Colles industrielles, adjuvants pour béton. Enduits extérieurs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).