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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SO.FA.P.AL
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SOFAPAL SOCIETE DE FABRICATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFAPAL SOCIETE DE FABRICATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES
SO.FA.P.AL. S.A.

Numéro de dépôt :
94531893
Date de dépôt :
01/08/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2004

Présentation de la marque SOFAPAL SOCIETE DE FABRICATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES

Déposée le 1 août 1994 par la Société Anonyme (SA) SO.FA.P.AL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOFAPAL SOCIETE DE FABRICATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SO.FA.P.AL domicilié(e) 66, avenue de Provence, RN 7 Les-Reys-de-Saulce, 26270 SAULCE-SUR-RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 322 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SO.FA.P.AL. S.A. A l'attention de Monsieur LEROUX - France.

La marque SOFAPAL SOCIETE DE FABRICATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531893.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFAPAL SOCIETE DE FABRICATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES est expirée depuis le 1 août 2004.

SO.FA.P.AL a également déposé les autres marques suivantes : AUGUSTE PROVENCE , LE MAS DES OLIVIERS , AUGUSTE PROVENCE , MAS DES OLIVIERS , PIZZA DINOSAURE


SO.FA.P.AL. S.A. - 66, avenue de Provence, RN 7 Les-Reys-de-Saulce, 26270 SAULCE-SUR-RHONE - France - SIREN 340322551


SO.FA.P.AL. S.A. A l'attention de Monsieur LEROUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Farines et préparations faîtes de céréales, pain, patisserie et confiserie. Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, sauces à salade.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.