Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SO.FA.P.AL
/
LE MAS DES OLIVIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MAS DES OLIVIERS
SO.FA.P.AL. S.A.

Numéro de dépôt :
94514314
Date de dépôt :
28/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2004

Présentation de la marque LE MAS DES OLIVIERS

Déposée le 28 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) SO.FA.P.AL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MAS DES OLIVIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SO.FA.P.AL domicilié(e) 66, avenue de Provence, RN 7 Les-Reys-de-Saulce, 26270 SAULCE-SUR-RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 322 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SO.FA.P.AL. S.A. A l'attention de Monsieur LEROUX - France.

La marque LE MAS DES OLIVIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MAS DES OLIVIERS est expirée depuis le 28 mars 2004.

SO.FA.P.AL a également déposé les autres marques suivantes : SOFAPAL SOCIETE DE FABRICATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES , AUGUSTE PROVENCE , AUGUSTE PROVENCE , MAS DES OLIVIERS , PIZZA DINOSAURE


SO.FA.P.AL. S.A. - 66, avenue de Provence, RN 7 Les-Reys-de-Saulce, 26270 SAULCE-SUR-RHONE - France - SIREN 340322551


SO.FA.P.AL. S.A. A l'attention de Monsieur LEROUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie.Plats cuisinés, frais et surgelés, salés et sucrés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.