Déposée le 28 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) SO.FA.P.AL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AUGUSTE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-20 du 20 mai 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SO.FA.P.AL domicilié(e) 66, avenue de Provence, RN 7 Les-Reys-de-Saulce, 26270 SAULCE-SUR-RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 322 551 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SO.FA.P.AL. S.A. A l'attention de Monsieur LEROUX - France.
La marque AUGUSTE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SO.FA.P.AL. S.A. - 66, avenue de Provence, RN 7 Les-Reys-de-Saulce, 26270 SAULCE-SUR-RHONE - France - SIREN 340322551
SO.FA.P.AL. S.A. A l'attention de Monsieur LEROUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-39
Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20
Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie.Plats cuisinés, frais et surgelés, salés et sucrés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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