Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TENOIL
SO.DI.TE.Cc, SAS

Numéro de dépôt :
4023394
Date de dépôt :
30/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/07/2023
TENOIL de SO.DI.TE.Cc

Présentation de la marque TENOIL

Déposée le 30 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SO.DI.TE.Cc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TENOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SO.DI.TE.Cc domicilié(e) ZAC du Castellas, CS 50451, 705 rue de la Combe du Meunier - 11785 - NARBONNE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 039 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SO.DI.TE.Cc, Mme IMBERNON Céline domicilié(e) ZAC du Castellas, CS 50451, 705 rue de la Combe du Meunier - 11785 - NARBONNE Cedex - France.

La marque TENOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENOIL est expirée depuis le 30 juillet 2023.

SO.DI.TE.Cc a également déposé les autres marques suivantes : WATERFLEX , SODITECc CAOUTCHOUC & PVC INDUSTRIEL , OILFLEX , TRANSFORT , INDUSTRIAL SUPER ELASTIC , LAVAPRESS , AIR S.I. , MAG , AGROFLEX , MEDIUM VERT


SO.DI.TE.Cc, SAS - ZAC du Castellas, CS 50451, 705 rue de la Combe du Meunier - 11785 - NARBONNE Cedex - France - SIREN 325039519


SO.DI.TE.Cc, Mme IMBERNON Céline - ZAC du Castellas, CS 50451, 705 rue de la Combe du Meunier - 11785 - NARBONNE Cedex - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Inscription le 27 janvier 2014 - Retrait partiel n°617326 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-27

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).