Déposée par voie électronique le 30 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SO.DI.TE.Cc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ASPIROIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-34 du 23 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SO.DI.TE.Cc domicilié(e) ZAC du Castellas CS 50451, 705 rue de la Combe du Meunier - 11785 - NARBONNE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 039 519 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SO.DI.TE.Cc, Mme. Céline IMBERNON domicilié(e) ZAC du Castellas CS 50451, 705 rue de la Combe du Meunier - 11785 - NARBONNE Cedex - France.
La marque ASPIROIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SO.DI.TE.Cc, SAS - ZAC du Castellas CS 50451, 705 rue de la Combe du Meunier - 11785 - NARBONNE Cedex - France - SIREN 325039519
SO.DI.TE.Cc, Mme. Céline IMBERNON - ZAC du Castellas CS 50451, 705 rue de la Combe du Meunier - 11785 - NARBONNE Cedex - France
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).
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