E.Leclerc L vente OCCASION € SO.DI.GAR.
Présentation de la marque E.Leclerc L vente OCCASION €
Déposée par voie électronique le 18 juin 2018 par SO.DI.GAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E.Leclerc L vente OCCASION € » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.
Le déposant est SO.DI.GAR. domicilié(e) 3 allée de Fraixinet - 31120 - ROQUES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Monsieur Philippe MAURISSET domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque E.Leclerc L vente OCCASION € a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.Leclerc L vente OCCASION € arrivera à expiration en date du 18 juin 2028.
SO.DI.GAR a également déposé les autres marques suivantes : DU PAIN SUR LA TRANCHE , BAZAR de Plein R , Comme Lardons en Foire CHARCUTERIE TRADITIONNELLE SAUCISSE DE TOULOUSE , L'AMI MOLETTE , L'AMI MOLETTE FROMAGE TRADITIONNEL , LA ROQUEUSE BRASSERIE ARTISANALE ROQUES ORIGINAL NOËL , PLAISIR SANS FAIM , PAS DE SOUCIS SUSHI , la Guinguette PLACE DU MARCHE , E.Leclerc L achats OCCASION €
SO.DI.GAR. - 3 allée de Fraixinet - 31120 - ROQUES - France
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Monsieur Philippe MAURISSET - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28
Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52
Errata de l'enregistrement - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11
Applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; applications logicielles téléchargeables, logiciels et programmes d’ordinateurs destinés à l’achat et à la vente en ligne de produits et de biens personnels d’occasion ou usagés tels que : consoles de jeux et logiciels de jeux, matériel informatique, téléviseurs, appareils vidéo et appareils pour l’enregistrement des images, livres, appareils électroménagers, produits de bijouterie et d’horlogerie, matériels, appareils et accessoires de sport, téléphones mobiles, tablettes tactiles, CDs (audio et vidéo), DVDs, appareils pour l’enregistrement et la reproduction du son, appareils photo et caméscopes, outils, matériels et appareils pour le bricolage, autoradios, dispositifs de navigation GPS ; applications logicielles téléchargeables, logiciels et programmes d’ordinateurs destinés à l’estimation et à l’évaluation en ligne du prix d’achat et du prix de vente de produits et de biens personnels d’occasion ou usagés tels que : tels : consoles de jeux et logiciels de jeux, matériel informatique, téléviseurs, appareils vidéo et appareils pour l’enregistrement des images, livres, appareils électroménagers, produits de bijouterie et d’horlogerie, matériels, appareils et accessoires de sport, téléphones mobiles, tablettes tactiles, CDs (audio et vidéo), DVDs, appareils pour l’enregistrement et la reproduction du son, appareils photo et caméscopes, outils, matériels et appareils pour le bricolage, autoradios, dispositifs de navigation GPS ; cartes de paiement magnétiques ; cartes de paiement codées ; cartes de paiement codées prépayées ; cartes de fidélité codées ; cartes de fidélité magnétiques ;
Services d’achat ; services d’agences d’achat ; services d’achat de produits et de biens personnels d’occasion ou usagés à savoir : consoles de jeux et logiciels de jeux, matériel informatique, téléviseurs, appareils vidéo et appareils pour l’enregistrement des images, livres, appareils électroménagers, produits de bijouterie et d’horlogerie, matériels, appareils et accessoires de sport, téléphones mobiles, tablettes tactiles, CDs (audio et vidéo), DVDs, appareils pour l’enregistrement et la reproduction du son, appareils photo et caméscopes, outils, matériels et appareils pour le bricolage, autoradios, dispositifs de navigation GPS ; services de vente au détail ou en gros, y compris par correspondance, sur catalogue, par Internet ou par tous moyens électroniques de vente à distance, de produits et de biens personnels d’occasion ou usagés à savoir : consoles de jeux et logiciels de jeux, matériel informatique, téléviseurs, appareils vidéo et appareils pour l’enregistrement des images, livres, appareils électroménagers, produits de bijouterie et d’horlogerie, matériels, appareils et accessoires de sport, téléphones mobiles, tablettes tactiles, CDs (audio et vidéo), DVDs, appareils pour l’enregistrement et la reproduction du son, appareils photo et caméscopes, outils, matériels et appareils pour le bricolage, autoradios, dispositifs de navigation GPS ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros, et notamment de produits et de biens personnels d’occasion ou usagés tels que : consoles de jeux et logiciels de jeux, matériel informatique, téléviseurs, appareils vidéo et appareils pour l’enregistrement des images, livres, appareils électroménagers, produits de bijouterie et d’horlogerie, matériels, appareils et accessoires de sport, téléphones mobiles, tablettes tactiles, CDs (audio et vidéo), DVDs, appareils pour l’enregistrement et la reproduction du son, appareils photo et caméscopes, outils, matériels et appareils pour le bricolage, autoradios, dispositifs de navigation GPS ; présentation et regroupement de produits pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant à la clientèle de les voir, de les commander et de les acheter commodément, dans des magasins de vente au détail ou en gros, dans des centres commerciaux, par correspondance, sur catalogue, par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, et notamment de produits et de biens personnels d’occasion ou usagés à savoir : consoles de jeux et logiciels de jeux, matériel informatique, téléviseurs, appareils vidéo et appareils pour l’enregistrement des images, livres, appareils électroménagers, produits de bijouterie et d’horlogerie, matériels, appareils et accessoires de sport, téléphones mobiles, tablettes tactiles, CDs (audio et vidéo), DVDs, appareils pour l’enregistrement et la reproduction du son, appareils photo et caméscopes, outils, matériels et appareils pour le bricolage, autoradios, dispositifs de navigation GPS ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et de bien personnels d’occasion ou usagés ; organisation de présentations commerciales concernant l'achat et à la vente de produits ; intermédiation commerciale en matière de contrats d'achat et de vente de produits ; négociation de contrats en matière d’achat et de vente de produits ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; analyse du prix de revient ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; estimation en affaires commerciales ; mise à disposition d’informations commerciales par le biais de sites web ; informations d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services ; diffusion d’informations et de conseils commerciaux à destination de la clientèle ; services de conseil en matière d'achat de marchandises pour le compte de tiers ; location d'espaces publicitaires ; marketing ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; services de promotion de produits en relation avec le commerce de produits et de biens personnels d’occasion ou usagés ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de conseil et de consultation en matière d’approvisionnement de produits pour des tiers (achat de produits pour d'autres entreprises) ; services de comparaison de prix ; services de gestion informatisée de fichiers ; traitement administratif de commandes d'achats ; démonstration de produits ; services administratifs de cartes de fidélité ; promotion des produits et services de tiers par l’intermédiaire de programmes de cartes de primes de fidélité ; organisation de programmes de fidélisation de la clientèle à buts commerciaux, promotionnels ou publicitaires ; organisation d'opérations promotionnelles et de jeux promotionnels en vue de la fidélisation de la clientèle ;
Estimations financières ; estimations en affaires commerciales ; estimation (évaluation) de valeurs ; estimation de produits et de biens personnels d’occasion ou usagés tels que : consoles de jeux et logiciels de jeux, matériel informatique, téléviseurs, appareils vidéo et appareils pour l’enregistrement des images, livres, appareils électroménagers, produits de bijouterie et d’horlogerie, matériels, appareils et accessoires de sport, téléphones mobiles, tablettes tactiles, CDs (audio et vidéo), DVDs, appareils pour l’enregistrement et la reproduction du son, appareils photo et caméscopes, outils, matériels et appareils pour le bricolage, autoradios, dispositifs de navigation GPS ; estimation et évaluation du prix d’achat et du prix de vente de produits et de biens personnels d’occasion ou usagés tels que tels : consoles de jeux et logiciels de jeux, matériel informatique, téléviseurs, appareils vidéo et appareils pour l’enregistrement des images, livres, appareils électroménagers, produits de bijouterie et d’horlogerie, matériels, appareils et accessoires de sport, téléphones mobiles, tablettes tactiles, CDs (audio et vidéo), DVDs, appareils pour l’enregistrement et la reproduction du son, appareils photo et caméscopes, outils, matériels et appareils pour le bricolage, autoradios, dispositifs de navigation GPS ; services de financement ; services de prêt et de crédit ; crédit à la consommation ; traitement de paiements par cartes de crédit ; services de cartes bancaires, cartes de crédit, cartes de débit et cartes de paiement électronique ; émission de bons de valeur, de bons d’achat, de chèques-cadeaux, de coupons de réduction en vue de la fidélisation de la clientèle ;
Services de nettoyage et de dépoussiérage de produits et de biens personnels d’occasion ou usagés tels que : consoles de jeux, emballages et supports physiques de logiciels de jeux, matériel informatique, téléviseurs, appareils vidéo et appareils pour l’enregistrement des images, livres, appareils électroménagers, produits de bijouterie et d’horlogerie, matériels, appareils et accessoires de sport, téléphones mobiles, tablettes tactiles, emballages et supports physiques de CDs (audio et vidéo) et de DVDs, appareils pour l’enregistrement et la reproduction du son, appareils photo et caméscopes, outils, matériels et appareils pour le bricolage, autoradios, dispositifs de navigation GPS ; services de révision, de réparation, de maintenance et d’entretien de produits et de biens personnels d’occasion ou usagés à savoir : consoles de jeux, emballages et supports physiques de logiciels de jeux, matériel informatique, téléviseurs, appareils vidéo et appareils pour l’enregistrement des images, livres, appareils électroménagers, produits de bijouterie et d’horlogerie, matériels, appareils et accessoires de sport, téléphones mobiles, tablettes tactiles, emballages et supports physiques de CDs (audio et vidéo), DVDs, appareils pour l’enregistrement et la reproduction du son, appareils photo et caméscopes, outils, matériels et appareils pour le bricolage, autoradios, dispositifs de navigation GPS ; location de machines et d’appareils de nettoyage et de dépoussiérage ;
Valorisation des déchets ; recyclage de déchets ; traitement de déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; destruction de déchets ; informations en matière de valorisation, de recyclage, de traitement, de destruction et de tri de déchets ;
Contrôle et vérification de qualité ; réalisation de tests de contrôle et de vérification de qualité portant notamment sur des produits et des biens personnels d’occasion ou usagés tels que : consoles de jeux et logiciels de jeux, matériel informatique, téléviseurs, appareils vidéo et appareils pour l’enregistrement des images, livres, appareils électroménagers, produits de bijouterie et d’horlogerie, matériels, appareils et accessoires de sport, téléphones mobiles, tablettes tactiles, CDs (audio et vidéo), DVDs, appareils pour l’enregistrement et la reproduction du son, appareils photo et caméscopes, outils, matériels et appareils pour le bricolage, autoradios, dispositifs de navigation GPS ; contrôle d’appareils ; contrôle technique d’appareils ; services d’essai de produits et notamment de produits et de biens personnels d’occasion ou usagés tels que : consoles de jeux et logiciels de jeux, matériel informatique, téléviseurs, appareils vidéo et appareils pour l’enregistrement des images, livres, appareils électroménagers, produits de bijouterie et d’horlogerie, matériels, appareils et accessoires de sport, téléphones mobiles, tablettes tactiles, CDs (audio et vidéo), DVDs, appareils pour l’enregistrement et la reproduction du son, appareils photo et caméscopes, outils, matériels et appareils pour le bricolage, autoradios, dispositifs de navigation GPS ; contrôle technique de produits et de biens personnels d’occasion ou usagés tels que : consoles de jeux et logiciels de jeux, matériel informatique, téléviseurs, appareils vidéo et appareils pour l’enregistrement des images, appareils électroménagers, produits d’horlogerie, matériels, appareils et accessoires de sport, téléphones mobiles, tablettes tactiles, CDs (audio et vidéo), DVDs, appareils pour l’enregistrement et la reproduction du son, appareils photo et caméscopes, outils, matériels et appareils pour le bricolage, autoradios, dispositifs de navigation GPS.