Déposée le 31 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SO.DI.BIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SO.DI.BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-36 du 6 septembre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SO.DI.BIO domicilié(e) ZAC DU BOURG BATARD, 85120 LA TARDIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 257 983 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SO.DI.BIO. SARL - France.
La marque SO.DI.BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637174.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SO.DI.BIO est expirée depuis le 31 juillet 2006.
SO.DI.BIO a également déposé les autres marques suivantes : SODI.ACID
SO.DI.BIO. SARL - ZAC DU BOURG BATARD, 85120 LA TARDIERE - France - SIREN 379257983
SO.DI.BIO. SARL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16
Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, à la conservation des aliments, à la modification chimique et à la purification de l'eau. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Aliments pour les animaux, additifs alimentaires, pour l'alimentation animale : tous les produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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