Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHABALADE
SO CONSEIL SERVICE (CONSER) SARL AU CAPITAL DE FR 50.000,00

Numéro de dépôt :
94524481
Date de dépôt :
14/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2004

Présentation de la marque CHABALADE

Déposée le 14 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SO CONSEIL SERVICE (CONSER) AU CAPITAL DE FR 50.000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHABALADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SO CONSEIL SERVICE (CONSER) AU CAPITAL DE FR 50.000 domicilié(e) SIEGE 11 RUE CARPEAUX, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SO. CONSEIL SERVICE CONSER - France.

La marque CHABALADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524481.

C'est une marque tridimensionnelle, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHABALADE est expirée depuis le 14 juin 2004.


SO CONSEIL SERVICE (CONSER) SARL AU CAPITAL DE FR 50.000,00 - SIEGE 11 RUE CARPEAUX, 75018 PARIS - France


SO. CONSEIL SERVICE CONSER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

. Carton d'emballage pour le transport d'animaux de petite taille Transport

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.