Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP SIDOBRE CASTRES
SO.CA.DIS, Société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
4250571
Date de dépôt :
18/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2026
CAP SIDOBRE CASTRES de SO.CA.DIS

Présentation de la marque CAP SIDOBRE CASTRES

Déposée par voie électronique le 18 février 2016 par la société SO.CA.DIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP SIDOBRE CASTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la société SO.CA.DIS domicilié(e) ZAC de la Prade, 1 Avenue Georges Pompidou - 81100 - CASTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 076 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SO.CA.DIS, M. Xavier BRINGER domicilié(e) ZAC de la Prade, 1 Avenue Georges Pompidou - 81100 - CASTRES - France.

La marque CAP SIDOBRE CASTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250571.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SIDOBRE CASTRES arrivera à expiration en date du 18 février 2026.


SO.CA.DIS, Société par Actions Simplifiées - ZAC de la Prade, 1 Avenue Georges Pompidou - 81100 - CASTRES - France - SIREN 348076399


SO.CA.DIS, M. Xavier BRINGER - ZAC de la Prade, 1 Avenue Georges Pompidou - 81100 - CASTRES - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) .