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Marques déposées par SNVCSL
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TERROIRS DE MARQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIRS DE MARQUES
SNVCSL, syndicat

Numéro de dépôt :
3732952
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/04/2020
TERROIRS DE MARQUES de SNVCSL

Présentation de la marque TERROIRS DE MARQUES

Déposée le 26 avril 2010 par SNVCSL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TERROIRS DE MARQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est SNVCSL, syndicat domicilié(e) 107 quai Cavaignac - 46000 - CAHORS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNVCSL domicilié(e) 107 quai Cavaignac - 46000 - CAHORS - France.

La marque TERROIRS DE MARQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS DE MARQUES est expirée depuis le 26 avril 2020.

SNVCSL a également déposé les autres marques suivantes : CAHORS MALBEC TEAM


SNVCSL, syndicat - 107 quai Cavaignac - 46000 - CAHORS - France


SNVCSL - 107 quai Cavaignac - 46000 - CAHORS - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; vins d'appellation d'origine ;

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