Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D DOMS GOLD PRISE
SNUFF-TOBACCO Wittmann GmbH

Numéro de dépôt :
1494817
Date de dépôt :
21/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/1998
D DOMS GOLD PRISE de SNUFF-TOBACCO Wittmann GmbH

Présentation de la marque D DOMS GOLD PRISE

Déposée le 21 octobre 1988 par SNUFF-TOBACCO Wittmann GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D DOMS GOLD PRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SNUFF-TOBACCO Wittmann GmbH, domicilié(e) Robert-Bosch-Str. 9-11, D-7750 KONSTANZ. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HELENE PETIT - France.

La marque D DOMS GOLD PRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DOMS GOLD PRISE est expirée depuis le 21 octobre 1998.


SNUFF-TOBACCO Wittmann GmbH - Robert-Bosch-Str. 9-11, D-7750 KONSTANZ. - France


Cabinet HELENE PETIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Tabac, tabac à priser