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Marques déposées par SNTU CFDT
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SNTU (Syndicat National des Transports Urbains)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNTU (Syndicat National des Transports Urbains)
SNTU CFDT, association

Numéro de dépôt :
3816771
Date de dépôt :
23/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2021
SNTU (Syndicat National des Transports Urbains) de SNTU CFDT

Présentation de la marque SNTU (Syndicat National des Transports Urbains)

Déposée par voie électronique le 23 mars 2011 par SNTU CFDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SNTU (Syndicat National des Transports Urbains) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est SNTU CFDT, association domicilié(e) 47 avenue Simon BOLIVAR - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNTU CFDT domicilié(e) 49 avenue Simon BOLIVAR - 75019 - PARIS - France.

La marque SNTU (Syndicat National des Transports Urbains) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNTU (Syndicat National des Transports Urbains) est expirée depuis le 23 mars 2021.


SNTU CFDT, association - 47 avenue Simon BOLIVAR - 75019 - PARIS - France


SNTU CFDT - 49 avenue Simon BOLIVAR - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.