Marque renouvelée - Marque en vigueur

SNTN
SNTN – SOCIETE NOUVELLE DE TREFILERIE NORMANDE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96640866
Date de dépôt :
02/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2026

Présentation de la marque SNTN

Déposée le 2 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNTN – SOCIETE NOUVELLE DE TREFILERIE NORMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNTN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SNTN – SOCIETE NOUVELLE DE TREFILERIE NORMANDE domicilié(e) - 27250 - NEAUFLES-AUVERGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 226 954 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque SNTN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640866.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SNTN arrivera à expiration en date du 2 septembre 2026.

SNTN – SOCIETE NOUVELLE DE TREFILERIE NORMANDE a également déposé les autres marques suivantes : VITE CLOS , " FLASHWIRE "


SNTN – SOCIETE NOUVELLE DE TREFILERIE NORMANDE, Société par actions simplifiée - 27250 - NEAUFLES-AUVERGNY - France - SIREN 411226954


NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2006 n°2319842 - Publication au BOPI 2006-07-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Inscription le 3 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687163 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Inscription le 3 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°687164 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2016 n°2632017 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-11-10

Clôture métallique; serrurerie métallique; quincaillerie métallique; cables et fils métalliques non électriques