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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNTN DEVELOPPEMENT
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NAUTI-CLOS
Marque expirée - Marque en non vigueur

NAUTI-CLOS
SNTN DEVELOPPEMENT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3435823
Date de dépôt :
20/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2016
NAUTI-CLOS de SNTN DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque NAUTI-CLOS

Déposée le 20 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNTN DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAUTI-CLOS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SNTN DEVELOPPEMENT domicilié(e) 27250 NEAUFLES AUVERGNY - 27250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 226 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAUTI-CLOS est expirée depuis le 20 juin 2016.

SNTN DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PROTECTOR , CENTAURIS , CITAFORT , DOGUY - CLOS , OBSERVER , FORTERESSE , GALVAFLASH , "PLAST-NET" , CITADELLE


SNTN DEVELOPPEMENT Société par Actions Simplifiée - 27250 NEAUFLES AUVERGNY - 27250 - France - SIREN 411226954


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Clôtures métalliques ; clôtures de piscine en acier galvanisé et plastifié ; cabines de bain métalliques ; caillebotis métalliques ; escaliers, marchepieds et échelles métalliques ; piscines (constructions métalliques) ; poignées de porte et portillons métalliques ; serrures métalliques (autres qu'électriques).Clôtures et palissades non métalliques ; cabines de bain non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.