FORTERESSE
Présentation de la marque FORTERESSE
Déposée le 9 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNTN DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORTERESSE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORTERESSE est expirée depuis le 9 mai 2016.
SNTN DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2006 n°2311229 - Publication au BOPI 2006-03-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30
Inscription le 17 mars 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement d'adresse n°367032 - Publication au BOPI 2003-03-17
Inscription le 18 septembre 2000 - Concession de licence n°307701 - Publication au BOPI 2000-09-18
Inscription le 18 septembre 2000 - Changement de dénomination n°307617 - Publication au BOPI 2000-09-18
Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25