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Marques déposées par la société SNTN DEVELOPPEMENT
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DOGUY - CLOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOGUY - CLOS
SNTN DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
3097566
Date de dépôt :
20/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2011

Présentation de la marque DOGUY - CLOS

Déposée le 20 avril 2001 par la société SNTN DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOGUY - CLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la société SNTN DEVELOPPEMENT domicilié(e) Société par actions simplifiée, 27250 NEAUFLES AUVERGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 633 650 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patrick GOSSELIN - France.

La marque DOGUY - CLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOGUY - CLOS est expirée depuis le 20 avril 2011.

SNTN DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PROTECTOR , CENTAURIS , CITAFORT , OBSERVER , FORTERESSE , NAUTI-CLOS , GALVAFLASH , "PLAST-NET" , CITADELLE


SNTN DEVELOPPEMENT - Société par actions simplifiée, 27250 NEAUFLES AUVERGNY - France - SIREN 633650460


Maître Patrick GOSSELIN - France


Inscription le 17 mars 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement d'adresse n°367032 - Publication au BOPI 2003-03-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques et produits fabriqués à partir de ces fils, tels que grilles, grillages, clôtures, treillis, fermetures, palissades, enclos, soudés ou non, galvanisés ou plastifiés ; chaînes ; ronces artificielles ; accessoires métalliques de pose pour tous ces produits tels que barres de tension, fils d'attaches, tendeurs, fils de tensions, piquets. Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; câbles et fils non métalliques non électriques et produits fabriqués à partir de ces fils tels que grillages ; clôtures, treillis, fermetures, palissades, enclos, soudés ou non, non métalliques. Niches pour animaux d'intérieur. Niches pour chiens. Cages pour animaux de compagnie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.