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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNTN DEVELOPPEMENT
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CITADELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CITADELLE
SNTN DEVELOPPEMENT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94547089
Date de dépôt :
28/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2014

Présentation de la marque CITADELLE

Déposée le 28 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNTN DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITADELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SNTN DEVELOPPEMENT domicilié(e) 27250 NEAUFLES-AUVERGNY (dossier no 2276359) - 27250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 226 954 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 18, quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2276359) - 92659 - France.

La marque CITADELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITADELLE est expirée depuis le 28 novembre 2014.

SNTN DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PROTECTOR , CENTAURIS , CITAFORT , DOGUY - CLOS , OBSERVER , FORTERESSE , NAUTI-CLOS , GALVAFLASH , "PLAST-NET"


SNTN DEVELOPPEMENT Société par actions simplifiée - 27250 NEAUFLES-AUVERGNY (dossier no 2276359) - 27250 - France - SIREN 411226954


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 18, quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2276359) - 92659 - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2004 n°2276359 - Publication au BOPI 2004-11-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21

Inscription le 17 mars 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement d'adresse n°367032 - Publication au BOPI 2003-03-17

Inscription le 18 septembre 2000 - Concession de licence n°307701 - Publication au BOPI 2000-09-18

Inscription le 18 septembre 2000 - Changement de dénomination n°307617 - Publication au BOPI 2000-09-18

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Clôture Métallique