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Marques déposées par la société SNTE
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SATURNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SATURNE
SNTE

Numéro de dépôt :
3314157
Date de dépôt :
17/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SATURNE de SNTE

Présentation de la marque SATURNE

Déposée le 17 septembre 2004 par la société SNTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SATURNE »

Le déposant est la société SNTE domicilié(e) Quartier LA MEUNIERE, Plan de Campagne,13480 CABRIES - 13480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 998 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry Thienpondt domicilié(e) Quartier la MEUNIERE, Plan de CAMPAGNE,13480 CABRIES - 13480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11


SNTE - Quartier LA MEUNIERE, Plan de Campagne,13480 CABRIES - 13480 - France - SIREN 429998669


Monsieur Thierry Thienpondt - Quartier la MEUNIERE, Plan de CAMPAGNE,13480 CABRIES - 13480 - France


Inscription le 6 octobre 2005 - Rejet total n°419518 - Publication au BOPI 2005-10-06

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Filtres pour piscines (machines – outils). Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau (filtres piscines).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.