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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNT
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SNT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SNT
SNT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1406739
Date de dépôt :
05/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2027

Présentation de la marque SNT

Déposée le 5 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SNT domicilié(e) 2 RUE MARCEL DASSAULT, ZI SAINT NICOLAS - 94510 - LA QUEUE-EN-BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 002 807 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.

La marque SNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SNT arrivera à expiration en date du 5 mai 2027.

SNT a également déposé les autres marques suivantes : " BEST AGRO " , SNT PROS-FOOT , LVM , BEST OF THE BEST , SEROR


SNT, Société par actions simplifiée - 2 RUE MARCEL DASSAULT, ZI SAINT NICOLAS - 94510 - LA QUEUE-EN-BRIE - France - SIREN 712002807


CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 2007 n°2341620 - Publication au BOPI 2007-05-18

Renouvellement sans limitation n°2086673 - Publication au BOPI 1997-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Renouvellement sans limitation le 10 février 2017 n°2640193 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-10

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplement et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).Variateurs de vitesse, à courroie, électroniques et mécaniques.Réducteurs de vitesse à roue et vis sans fin, à engrenages.Moteurs électriques, à courant continu, triphasé, monophasé et frein.Instruments agricoles.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.