Marque renouvelée - Marque en vigueur

THOMAS
SNT THOMAS, SASU

Numéro de dépôt :
99768321
Date de dépôt :
05/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2029

Présentation de la marque THOMAS

Déposée le 5 janvier 1999 par SNT THOMASTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THOMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est SNT THOMASTODO domicilié(e) 321 RUE BERNARD DE LA ROCHE FOUCAULT - 45450 - FAY AUX LOGES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, domicilié(e) 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque THOMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque THOMAS arrivera à expiration en date du 5 janvier 2029.

SNT THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : Apifolies , APIX PRO , Le Printemps de l'Apiculture , Pribois , TOM API , APINOX , CHARME , PRINOX , L'INTEGRALE , (Marque figurative)


SNT THOMAS, SASU - 321 RUE BERNARD DE LA ROCHE FOUCAULT - 45450 - FAY AUX LOGES - France


IP TRUST, - 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2008 n°2386223 - Publication au BOPI 2008-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-45

Inscription le 25 juin 1999 - Retrait partiel n°280089 - Publication au BOPI 1999-06-25

Inscription le 2 mars 2009 - Changement de nature juridique n°492183 - Publication au BOPI 2009-03-02

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Inscription le 13 janvier 2010 - Changement d'adresse n°513798 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2018 n°2693570 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-09-21

Inscription le 30 avril 2020 - Constitution de mandataire n°786323 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30

Machines à moteur destinées à la désoperculation des cadres de ruches, à l'émulsion des miels et des produits de la ruche, à l'extraction, à la maturation, au conditionnement du miel Machines pour la centrifugation du miel, des produits de la ruche et de la cire d'abeille. Mélangeurs et homogénéisateurs à miel. Pompes à miel. Appareils de miellerie. Machines à gaufrer Blocs moteurs pour appareils d'apiculture Machines entraînées manuellement, destinées au traitement et à la fonte des opercules de cire d'abeilles. Matériel de préparation (cuve, mélangeur chauffant ou non), de transfert (pompe), de conditionnement et convoyage pour tout produit alimentaire ou cosmétique gras, collant et visqueux. Couteaux à désoperculer les cadres de ruche. Lève-cadres de ruches. Porte-cadres de ruches, gaufriers à cire d'abeille et tous outils et instruments de miellerie à main entraînés manuellement. Appareil pour le contrôle des miels et des produits de la ruche, et la mesure de leurs propriétés. Appareils pour le séchage du pollen, la fonte et la purification de la cire d'abeille. Appareils pour le transport des ruches et hausses de ruches. Tous appareils roulants de manutention utilisables en miellerie. Prospectus, affiches (matériel de promotion). Vêtements, chapeaux, voiles et gants de protection pour l'apiculture. Produits de la ruche et dérivés (miel - cire - gelée royale - pollen - confiserie). Nourriture pour abeilles. Centre de promotion de l'apiculture. Centre d'exposition et de divertissement. Formations toutes disciplines en relation avec l'agriculture.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.