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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SNST SCORIES FRANCE
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SCORIEST
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCORIEST
SNST SCORIES FRANCE, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1745606
Date de dépôt :
29/05/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2011

Présentation de la marque SCORIEST

Déposée le 29 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) SNST SCORIES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCORIEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNST SCORIES FRANCE domicilié(e) Immeuble "La Pacific" - La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2199159) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 066 105 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR DIRECTIO N DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2199159) - France.

La marque SCORIEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCORIEST est expirée depuis le 29 mai 2011.

SNST SCORIES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ScoriBi , SCORICAL , ScoriBi Ca , CALSID , AMENDEMENTS THOMAS , ASP , SCORIES FRANCE


SNST SCORIES FRANCE, (société anonyme) - Immeuble "La Pacific" - La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX (dossier no 2199159) - France - SIREN 542066105


USINOR DIRECTIO N DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2199159) - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2001 n°2199159 - Publication au BOPI 2001-05-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-03

Inscription le 17 juin 2003 - Concession de licence n°372102 - Publication au BOPI 2003-06-17

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°327316 - Publication au BOPI 2001-07-23

Produits chimiques destinés à l'agriculture, Engrais phosphaté de mélange contenant du Phosphate Naturel et des Scories Thomas