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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SNST SCORIES FRANCE
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SCORIES FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCORIES FRANCE
SNST SCORIES FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
93455846
Date de dépôt :
18/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2013

Présentation de la marque SCORIES FRANCE

Déposée le 18 février 1993 par la Société Anonyme (SA) SNST SCORIES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCORIES FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNST SCORIES FRANCE domicilié(e) Immeuble "La Pacific" - La Défense 7 11/13 Cours Valmy,92800 PUTEAUX (dossier no 2232921) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 066 105 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) Immeuble "La Pacific" La Défense 7 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2232921) - 92070 - France.

La marque SCORIES FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCORIES FRANCE est expirée depuis le 18 février 2013.

SNST SCORIES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SCORIEST , ScoriBi , SCORICAL , ScoriBi Ca , CALSID , AMENDEMENTS THOMAS , ASP


SNST SCORIES FRANCE, société anonyme - Immeuble "La Pacific" - La Défense 7 11/13 Cours Valmy,92800 PUTEAUX (dossier no 2232921) - 92800 - France - SIREN 542066105


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - Immeuble "La Pacific" La Défense 7 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2232921) - 92070 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-05

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°327316 - Publication au BOPI 2001-07-23

Inscription le 17 juin 2003 - Concession de licence n°372102 - Publication au BOPI 2003-06-17

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2002 n°2232921 - Publication au BOPI 2002-12-20

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture; engrais pour les terres