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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SNST SCORIES FRANCE
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SCORICAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCORICAL
SNST SCORIES FRANCE - (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97680917
Date de dépôt :
04/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2007

Présentation de la marque SCORICAL

Déposée le 4 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) SNST SCORIES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCORICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNST SCORIES FRANCE domicilié(e) Immeuble "La Pacific" - La Défense 7 - 13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 066 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR SACILOR Direction de la propriété Industrielle - France.

La marque SCORICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCORICAL est expirée depuis le 4 juin 2007.

SNST SCORIES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SCORIEST , ScoriBi , ScoriBi Ca , CALSID , AMENDEMENTS THOMAS , ASP , SCORIES FRANCE


SNST SCORIES FRANCE - (société anonyme) - Immeuble "La Pacific" - La Défense 7 - 13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 542066105


USINOR SACILOR Direction de la propriété Industrielle - France


Inscription le 17 juin 2003 - Concession de licence n°372102 - Publication au BOPI 2003-06-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

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