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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SNST SCORIES FRANCE
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CALSID
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALSID
SNST SCORIES FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
94515737
Date de dépôt :
15/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2014

Présentation de la marque CALSID

Déposée le 15 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) SNST SCORIES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALSID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNST SCORIES FRANCE domicilié(e) Immeuble “ La Pacific ”, La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92800 PUTEAUX (dossier no 2262649) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 066 105 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) Immeuble “ La Pacific ”, La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2262649) - 92070 - France.

La marque CALSID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALSID est expirée depuis le 15 avril 2014.

SNST SCORIES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SCORIEST , ScoriBi , SCORICAL , ScoriBi Ca , AMENDEMENTS THOMAS , ASP , SCORIES FRANCE


SNST SCORIES FRANCE société anonyme - Immeuble “ La Pacific ”, La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92800 PUTEAUX (dossier no 2262649) - 92800 - France - SIREN 542066105


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - Immeuble “ La Pacific ”, La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2262649) - 92070 - France


Renouvellement sans limitation le 8 avril 2004 n°2262649 - Publication au BOPI 2004-04-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Inscription le 17 juin 2003 - Concession de licence n°372102 - Publication au BOPI 2003-06-17

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°327316 - Publication au BOPI 2001-07-23

Inscription le 12 juin 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°186083 - Publication au BOPI 1995-06-12

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

- Produits chimiques destinés à l'agriculture; amendements calciques sidérurgiques et amendements calciques sidérurgiques phosphatés contenant de l'anhydride phosphorique sous forme de silicophosphates de chaux et de l'oxyde de magnésium