Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SNST SCORIES FRANCE
/
AMENDEMENTS THOMAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMENDEMENTS THOMAS
SNST SCORIES FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
94509228
Date de dépôt :
03/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2014

Présentation de la marque AMENDEMENTS THOMAS

Déposée le 3 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) SNST SCORIES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMENDEMENTS THOMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNST SCORIES FRANCE domicilié(e) Immeuble “ La Pacific ” – La Défense 7, 11/13 cours Valmy,92800 PUTEAUX (dossier no 2260020) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 066 105 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) Immeuble “ La Pacific ”, La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2260020) - 92070 - France.

La marque AMENDEMENTS THOMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMENDEMENTS THOMAS est expirée depuis le 3 mars 2014.

SNST SCORIES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SCORIEST , ScoriBi , SCORICAL , ScoriBi Ca , CALSID , ASP , SCORIES FRANCE


SNST SCORIES FRANCE société anonyme - Immeuble “ La Pacific ” – La Défense 7, 11/13 cours Valmy,92800 PUTEAUX (dossier no 2260020) - 92800 - France - SIREN 542066105


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - Immeuble “ La Pacific ”, La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2260020) - 92070 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2004 n°2260020 - Publication au BOPI 2004-03-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-42

Inscription le 17 juin 2003 - Concession de licence n°372102 - Publication au BOPI 2003-06-17

Inscription le 11 février 2004 - Changement de dénomination n°386486 - Publication au BOPI 2004-02-11

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Produits chimiques destinés à l'agriculture; engrais pour les terres; amendements calciques sidérurgiques et amendements calciques sidérurgiques phosphatés contenant de l'anhydride phosphorique sous forme de silicophosphates de chaux et de l'oxyde de magnésium