Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNS
SNS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1748755
Date de dépôt :
29/04/1988
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
29/04/1998
SNS de SNS

Présentation de la marque SNS

Déposée le 29 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SNS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « SNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SNS domicilié(e) 8, Rue Gillier, 26100 ROMANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARRUYER Bruno - France.

La marque SNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748755.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNS est expirée depuis le 29 avril 1998.

SNS a également déposé les autres marques suivantes : E. L'ENCADR'HEURE , Tendances Gourmandes , SECURIGESTES


SNS (S.A.R.L.) - 8, Rue Gillier, 26100 ROMANS - France


BARRUYER Bruno - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-03

Armoires-vitrines, mobiliers divers