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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SNS
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E. L'ENCADR'HEURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

E. L'ENCADR'HEURE
SNS SARL

Numéro de dépôt :
92402787
Date de dépôt :
20/01/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/2012

Présentation de la marque E. L'ENCADR'HEURE

Déposée le 20 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SNS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E. L'ENCADR'HEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SNS domicilié(e) 20 PLACE GAMBETTA,33000 BORDEAUX (dossier no 2213335) - 33000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 953 890 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Catherine LATAPIE-SAYO Avocat à la Cour domicilié(e) 6 bis, Rue du Temple,33000 BORDEAUX (dossier no 2213335) - 33000 - France.

La marque E. L'ENCADR'HEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E. L'ENCADR'HEURE est expirée depuis le 20 janvier 2012.

SNS a également déposé les autres marques suivantes : Tendances Gourmandes , SNS , SECURIGESTES


SNS SARL - 20 PLACE GAMBETTA,33000 BORDEAUX (dossier no 2213335) - 33000 - France - SIREN 383953890


Catherine LATAPIE-SAYO Avocat à la Cour - 6 bis, Rue du Temple,33000 BORDEAUX (dossier no 2213335) - 33000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-40

Inscription le 26 novembre 2001 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°335818 - Publication au BOPI 2001-11-26

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2002 n°2213335 - Publication au BOPI 2002-01-21

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Cadres de décoration service d'encadrement

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.