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Marques déposées par SNPTES UNSA (Syndicat National du Personnel Technique de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche) syndicat
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SNPTES UNSA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SNPTES UNSA
SNPTES UNSA (Syndicat National du Personnel Technique de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche) syndicat

Numéro de dépôt :
3469014
Date de dépôt :
11/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2016
SNPTES UNSA de SNPTES UNSA (Syndicat National du Personnel Technique de l\'Enseignement Supérieur et de la Recherche) syndicat

Présentation de la marque SNPTES UNSA

Déposée le 11 décembre 2006 par SNPTES UNSA (Syndicat National du Personnel Technique de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche) syndicat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNPTES UNSA »

Le déposant est SNPTES UNSA (Syndicat National du Personnel Technique de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche) syndicat domicilié(e) 18 CHEVREUL,94600 CHOISY LE ROI - 94600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNPTES UNSA domicilié(e) 18 CHEVREUL,94600 CHOISY LE ROI - 94600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNPTES UNSA est expirée depuis le 11 décembre 2016.


SNPTES UNSA (Syndicat National du Personnel Technique de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche) syndicat - 18 CHEVREUL,94600 CHOISY LE ROI - 94600 - France


SNPTES UNSA - 18 CHEVREUL,94600 CHOISY LE ROI - 94600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.