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Royale de Miquelon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Royale de Miquelon
SNPM

Numéro de dépôt :
4408364
Date de dépôt :
28/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2027
Royale de Miquelon de SNPM

Présentation de la marque Royale de Miquelon

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2017 par SNPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Royale de Miquelon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est SNPM domicilié(e) 11 rue Georges Daguerre - 97500 - SAINT-PIERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNPM, Monsieur Bruno DETCHEVERRY domicilié(e) 11 rue Georges Daguerre - 97500 - SAINT-PIERRE - France.

La marque Royale de Miquelon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4408364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royale de Miquelon arrivera à expiration en date du 28 novembre 2027.

SNPM a également déposé les autres marques suivantes : Pêcheurs et Eleveurs de Miquelon


SNPM - 11 rue Georges Daguerre - 97500 - SAINT-PIERRE - France


SNPM, Monsieur Bruno DETCHEVERRY - 11 rue Georges Daguerre - 97500 - SAINT-PIERRE - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.