Marque expirée - Marque en non vigueur

NEOSYSTEM
SNPE société anonyme

Numéro de dépôt :
97705370
Date de dépôt :
21/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2017

Présentation de la marque NEOSYSTEM

Déposée le 21 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SNPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEOSYSTEM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNPE domicilié(e) 12 quai HENRI IV,75004 PARIS (dossier no 2355216) - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 013 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2355216) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEOSYSTEM est expirée depuis le 21 novembre 2017.

SNPE a également déposé les autres marques suivantes : SNPE , PROPULSION SPIRIT , TOLOCHIMIE , SNPE , CELLUNYL , HERAKLES , M-MILES , EXCLAD , SNPE , SNPE


SNPE société anonyme - 12 quai HENRI IV,75004 PARIS (dossier no 2355216) - 75004 - France - SIREN 712013432


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2355216) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Inscription le 14 décembre 1999 - Changement de dénomination n°291913 - Publication au BOPI 1999-12-14

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2007 n°2355216 - Publication au BOPI 2007-11-12

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, à l'horticulture, à la sylviculture; produits biologiques de synthèse; peptides; amino-acides et dérivés; résines artificielles à l'état brut. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, agronomiques; produits pour le diagnostic à usage scientifique et médical. Appareils et instruments scientifiques, de contrôle, de secours et d'enseignement; supports d'enregistrement magnétiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.