Déposée le 21 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SNPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEOSYSTEM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNPE domicilié(e) 12 quai HENRI IV,75004 PARIS (dossier no 2355216) - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 013 432 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2355216) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNPE société anonyme - 12 quai HENRI IV,75004 PARIS (dossier no 2355216) - 75004 - France - SIREN 712013432
INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2355216) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18
Inscription le 14 décembre 1999 - Changement de dénomination n°291913 - Publication au BOPI 1999-12-14
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2007 n°2355216 - Publication au BOPI 2007-11-12
Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, à l'horticulture, à la sylviculture; produits biologiques de synthèse; peptides; amino-acides et dérivés; résines artificielles à l'état brut. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, agronomiques; produits pour le diagnostic à usage scientifique et médical. Appareils et instruments scientifiques, de contrôle, de secours et d'enseignement; supports d'enregistrement magnétiques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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