Déposée le 14 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SNPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HERAKLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-03 du 19 janvier 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNPE domicilié(e) 12 Quai Henri IV - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 013 432 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque HERAKLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNPE, société anonyme - 12 Quai Henri IV - 75004 - PARIS - France - SIREN 712013432
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20
Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03
Renouvellement sans limitation le 18 août 2010 n°2448859 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-18
Inscription le 14 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°550903 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), moteurs pour l'aéronautique et notamment moteurs pour fusées, pour engins balistiques et pour missiles ; tous mécanismes de propulsion et leurs accessoires pour véhicules (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; turbines autres que pour véhicules terrestres, turbocompresseurs ; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz. Munitions et projectiles, explosifs ; engins balistiques, armes automotrices, fusées (projectiles), missiles, roquettes (projectiles) ; cordeaux d'allumage ; poudres pour armes, poudres à canon ; détonateurs ; produits pyrotechniques ; compositions pyrotechniques propulsives pour munitions et moteurs de fusées ; éléments constitutifs des douilles de cartouches à savoir amorces ; percuteurs, initiateurs et impulseurs, boîtiers d'armement et boîtiers de sécurité ; cordeaux de transmission pyrotechniques et cordeaux déflagrants ; charges pyrotechniques ; engins pyrotechniques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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