Déposée le 23 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MONTREAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-48 du 1 décembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES domicilié(e) 12 Quai Henri IV - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 513 059 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque MONTREAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES, société anonyme - 12 Quai Henri IV - 75004 - PARIS - France - SIREN 440513059
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18
Inscription le 18 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375798 - Publication au BOPI 2003-08-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13
Inscription le 1 avril 2004 - Concession de licence n°389862 - Publication au BOPI 2004-04-01
Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2010 n°2445730 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-07
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels ; logiciels comportant les codes de calcul de lancement pour moteurs de fusées à propulsion solide. Produits pyrotechniques solides pour moteurs de fusées ; poudres propulsives et propergols. Etude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; recherche scientifique et industrielle.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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