SNOECK ALPHONSE et ANNETTE née HOUET KUNTZ AIME et CHARTIER MURIEL PETIT JEAN-PIERRE et YOLENE née MICHEL
Numéro de dépôt :
97696065
Date de dépôt :
01/09/1997
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
01/09/2007
Présentation de la marque ARTE MEDITERRANEO
Déposée le 1 septembre 1997 par SNOECK ALPHONSE et ANNETTE née HOUET, KUNTZ AIME et CHARTIER MURIEL, PETIT JEAN-PIERRE et YOLENE née MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES),
la marque française « ARTE MEDITERRANEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-44 du 31 octobre 1997.
Les déposants sont SNOECK ALPHONSE et ANNETTE née HOUET, domicilié(e) Route de St-Pierre, 11220 LAGRASSE - France, KUNTZ AIME et CHARTIER MURIEL, domicilié(e) 2 RUE MARIA LUREAU, 11590 CUXAC D'AUDE - France, PETIT JEAN-PIERRE et YOLENE née MICHEL, domicilié(e) 1 RUE DU CHAMP DE FOIRE, 30300 BEAUCAIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Yolène PETIT - France.
La marque ARTE MEDITERRANEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696065.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNOECK ALPHONSE et ANNETTE née HOUET - Route de St-Pierre, 11220 LAGRASSE - France
KUNTZ AIME et CHARTIER MURIEL - 2 RUE MARIA LUREAU, 11590 CUXAC D'AUDE - France
PETIT JEAN-PIERRE et YOLENE née MICHEL - 1 RUE DU CHAMP DE FOIRE, 30300 BEAUCAIRE - France
Madame Yolène PETIT - France
Inscription le 13 novembre 2000 - Rejet partiel n°311368 - Publication au BOPI 2000-11-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53
Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; bijoux dérivés du patrimoine et créations contemporaines ; horlogerie et instruments chronométriques. Produit d'imprimerie (offset, sérigraphie, numérique) associant dessins, peintures, photos, textes, marque, slogan publicitaire, calendrier ou menus à un pliage-collage formant une tour à trois, quatre, six ou huit côtés ; ensemble constituant un objet culturel associant l'oeuvre picturale ou photographique d'un artiste à des pensées poétiques, philosophiques ou littéraires qui lui sont attribuées ou associées. Meubles, miroirs, cadres ; moulages en matières plastiques ou en résines synthétiques ; Tissus. Couvertures de lit et de table. Publicité ; conseils en communication. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Activités culturelles ; édition de documents à caractère culturel ou éducatif ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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