Déposée le 7 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SNOBEL INTERNATIONALau capital de 8 000 €
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SNOBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SNOBEL INTERNATIONALau capital de 8 000 € domicilié(e) représentée par sa gérante, Madame Sylvie KAEUFFER, 10 rue du Marteau,67600 SELESTAT - 67600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 688 884 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNOBEL INTERNATIONAL domicilié(e) 10 rue du Marteau,67600 SELESTAT - 67600 - France.
La marque SNOBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOBEL est expirée depuis le 7 octobre 2012.
SNOBEL INTERNATIONAL - Sàrl au capital de 8 000 € - représentée par sa gérante, Madame Sylvie KAEUFFER, 10 rue du Marteau,67600 SELESTAT - 67600 - France - SIREN 441688884
SNOBEL INTERNATIONAL - 10 rue du Marteau,67600 SELESTAT - 67600 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Meubles meublants intérieurs ou extérieurs en bois, fer et matières plastiques destinés à l'ameublement de la maison tels tables, lits, chaises, armoires, commodes, bahuts, bureaux. Objets d'art en bois, cire, plâtre, matières plastiques. Tableaux (peinture) , lithographies, reproductions, gravures bois ou métal, encadrés ou non encadrés, sur tous supports tels toiles, bois, fer et tissus.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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