Déposée le 12 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SNO ORGANISATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEQUENCE NEWS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SNO ORGANISATION domicilié(e) 8 rue Voltaire, 44000 NANTES (dossier no 2181149) - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 636 977 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNO ORGANISATION domicilié(e) (dossier no 2181149) - France.
La marque SEQUENCE NEWS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNO ORGANISATION SARL - 8 rue Voltaire, 44000 NANTES (dossier no 2181149) - France - SIREN 398636977
SNO ORGANISATION - (dossier no 2181149) - France
Renouvellement sans limitation le 31 août 2000 n°2181149 - Publication au BOPI 2000-08-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12
Inscription le 16 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180313 - Publication au BOPI 1995-01-16
Inscription le 20 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168164 - Publication au BOPI 1994-01-20
.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;juke-boxes, appareils à sous;machines et appareils électromécaniques ou électroniques destinés à l'éducation ou au divertissement déclenchés ou non par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;produits de et pour l'enregistrement magnétique;appareils électriques et électroniques utilisés pour la communication, la pédagogie et l'enseignement;appareils et instruments pour recevoir, accorder et amplifier des signaux de radio et/ou de télévision et pour reproduire, mélanger et amplifier des sons ou des images;caméras vidéo, enregistreurs vidéo, lecteurs vidéo, lecteurs de bandes en cassettes;lecteurs de disques compacts;bandes et disques audio et vidéo;ordinateurs;appareils de traitement de texte, unités d'affichage visuel, imprimantes, appareils d'entrée et de sortie de données électriques, appareils destinés à être utilisés avec des ordinateurs ou avec des appareils de traitement de texte;programmes d'ordinateurs, jeux sur ordinateurs, bandes magnétiques, disques magnétiques, bandes perforées (codées) et cartes perforée (codées) toutes destinées à être utilisées avec des ordinateurs..Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;imprimés, publications périodiques, livres, manuels;posters, bandes et cartes tous destinés à être utilisés avec des ordinateurs et des appareils de traitement de texte..Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour abres de Noël..Education et divertissement;spectacles;établissements de divertissement équipés de jeux et jouets électriques, électromécaniques ou électroniques;services de location de machines et appareils électriques, électro-mécaniques ou électroniques destinés à l'éducation ou au divertissement, et d'appareils distributeurs;édition de livres, revues;abonnements et distribution de journaux;prêts de livres;divertissement radiophonique ou par télévision;production de films;location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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