Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNMT
SNMT INDUSTRIES (société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
97671963
Date de dépôt :
04/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2007

Présentation de la marque SNMT

Déposée le 4 avril 1997 par la société SNMT INDUSTRIES (société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNMT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est la société SNMT INDUSTRIES (société en nom collectif domicilié(e) Zone Industrielle, Digulleville, 50440 BEAUMONT-HAGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 406 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque SNMT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNMT est expirée depuis le 4 avril 2007.


SNMT INDUSTRIES (société en nom collectif) - Zone Industrielle, Digulleville, 50440 BEAUMONT-HAGUE - France - SIREN 338406788


CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Matériaux et éléments de construction; constructions transportables et non transportables; échafaudages; câbles et fils non électriques; serrurerie (autre qu'électrique); quincaillerie; tuyaux et canalisations (autres qu'électriques) et leurs raccords; tous les produits précités étant entièrement ou principalement métalliques. Appareils et instruments électroniques, de télécommande, de signalisation, de surveillance, de contrôle (inspection), de mesurage, de comptage, de détection, d'alarme, d'extinction d'incendie; logiciels; appareils et instruments, y compris modulaires, pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareillages électriques d'installations; appareils et installations électriques de commande et de télécommande d'appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de climatisation; appareils de protection électrique; appareils et instruments de mesure et/ou de régulation de la température; serrurerie électrique et électronique; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production d'eau chaude, de production de vapeur, de cuisson, de refroidissement, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires; réacteurs et centrales nucléaires; installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires; accumulateurs de chaleur; accumulateurs de vapeur; aérothermes; échangeurs thermiques; alimentateurs de chaudières de chauffage; récupérateurs de chaleur; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau; appareils et installations pour la purification de l'eau; appareils à filtrer l'eau; stérilisateurs d'eau; appareils et installations d'évacuation, de prétraitement, de traitement, d'épuration et d'assainissement des eaux usées et effluents; installations de conduites d'eau; robinets de canalisations; installations pour l'aspiration de poussières à usage industriel; souffleries (parties d'installations d'aération); appareils d'ionisation pour le traitement de l'air; appareils, installations et machines pour le filtrage, la purification et la désodorisation de l'air; stérilisateurs d'air; appareils à air chaud; appareils de désinfection et d'assainissement; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles); pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; matériaux pour l'isolation, notamment thermique et/ou acoustique; matières isolantes; isolants, y compris isolants électriques, isolants thermiques, isolants acoustiques; produits calorifuges; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur; tuyaux flexibles non métalliques; raccords et manchons de tuyaux non métalliques; rubans isolants; garnitures d'étanchéité; joints; isolateurs. Matériaux et éléments de construction; constructions transportables et non transportables; échafaudages; tuyaux rigides (construction); tous les produits précités étant entièrement ou principalement non métalliques. Services d'installation, de pose, de montage, d'assemblage, de construction, d'entretien, de maintenance, de réparation; démolition et démantèlement de constructions et installations; services d'étanchéité et d'isolation (construction); supervision et direction de travaux de construction, de réparation, de démolition,de démantèlement; désinfection; désodorisation et assainissement de l'air; purification de l'air; installation et réparation de chauffage; nettoyage et réparation de chaudières; installation, assemblage, maintenance et réparation d'appareils et installations électriques, électronucléaires, sanitaires, de chauffage, de réfrigération, de ventilation, d'aération, de conditionnement de l'air, de climatisation, de filtrage et dépoussiérage de l'air, de désodorisation, assainissement et purification de l'air; montage et démontage d'échafaudages; location d'échafaudages; location de machines et engins de chantier; informations en matière de construction, de maintenance et de réparation. Transport des fluides; transport par pipelines; adduction d'eau; distribution des eaux; collecte et évacuation des eaux usées et pluviales; location d'appareils et installations de réfrigération; informations en matière de transport des fluides. Traitement de matériaux; chaudronnerie; emboutissage; estampage; martelage; soudage; brasage; polissage (abrasion); trempe des métaux; placage des métaux; traitement des métaux; décapage; traitement de l'eau; traitement des eaux usées et pluviales et des effluents;purification de l'air; désodorisation de l'air; rafraîchissement de l'air; traitement des déchets (transformation); recyclage d'ordures et de déchets; production d'énergie; informations en matière de traitement de matériaux, de traitement de l'eau, de traitement de l'air, de traitement des déchets (transformation), de recyclage d'ordures et de déchets. Etude de projets techniques et services d'ingénierie (conseils, consultations, évaluations, estimations, recherches et rapports), y compris dans les domaines du transport et de la distribution des fluides, de l'assainissement, du chauffage, de la ventilation, du conditionnement d'air, de la climatisation, de la réfrigération, du filtrage, du dépoussiérage de l'air, des applications de la chaleur et du froid, des installations sanitaires, des installations électriques, notamment dans les centrales nucléaires et de retraitement des combustibles nucléaires, de la chaudronnerie, de la construction, de la maintenance, de la réparation, de la démolition, du démantèlement de constructions et installations; conseils en construction, en maintenance et en réparation; établissement de plans pour la construction; location de constructions transportables;services d'extinction du feu; essai de matériaux; conception, mise au point, maintenance et mise à jour de logiciels et de bases de données; prêt et location de logiciels; location de temps d'accès à des bases de données; exploitation de brevets; concession de licences de propriété intellectuelle

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.