Déposée le 19 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNMI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SNMI BATIMENT INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SNMI domicilié(e) ZI SUD, CHEMIN DES VIEILLES VIGNES, BP 67 - 69530 - BRIGNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 505 126 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISOSTA, DIRECTION MARKETING ET COMMUNICATION domicilié(e) ZI DES SABLONS, 19 RUE DE L'INDUSTRIE - 89100 - SENS - France.
La marque SNMI BATIMENT INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935759.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNMI, SAS - ZI SUD, CHEMIN DES VIEILLES VIGNES, BP 67 - 69530 - BRIGNAIS - France - SIREN 973505126
ISOSTA, DIRECTION MARKETING ET COMMUNICATION - ZI DES SABLONS, 19 RUE DE L'INDUSTRIE - 89100 - SENS - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Métaux communs et leurs alliages ; aluminium ; acier (brut ou mi-ouvré) ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; panneaux sandwich métalliques ; panneaux de remplissage métalliques ; panneaux isolants de toiture métalliques ; panneaux de façade métalliques ; panneaux pour portes métalliques ; panneaux métalliques pour bâtiments industriels et commerciaux ; panneaux photovoltaïques métalliques ; volets métalliques ; volets blindés métalliques ; volets photovoltaïques métalliques ; toitures métalliques ; toitures de véranda métalliques ; portes métalliques ; portails métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; portes de garage métalliques ; portes métalliques avec domotique intégrée ; cloisons métalliques ; parois métalliques ; plafonds métalliques ; façades métalliques ; parements métalliques ; contreparements métalliques ; bloc-porte non métallique ; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ;
Panneaux portes de véhicules ; portes de camion ; panneaux portes de camion ;
Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; isolants ; isolants pour la construction et le bâtiment ; matières isolantes ; matériaux d'isolation thermiques, acoustiques ou phoniques ; garnitures d'étanchéité ; joints d'étanchéité ; fibres de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés ; puits de lumière non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; panneaux sandwich non métalliques ; panneaux de remplissage non métalliques ; panneaux isolants de toiture non métalliques ; panneaux de façade non métalliques ; panneaux pour portes non métalliques ; panneaux non métalliques pour bâtiments industriels et commerciaux ; panneaux photovoltaïques non métalliques ; volets non métalliques ; volets blindés non métalliques ; volets photovoltaïques non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures de véranda non métalliques ; portes non métalliques ; portails non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; portes de garage non métalliques ; portes non métalliques avec domotique intégrée ; cloisons non métalliques ; parois non métalliques ; plafonds non métalliques ; façades non métalliques ; parements non métalliques ; contreparements non métalliques ; signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique ; bloc-porte non métallique ; panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ;
Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de panneaux pour la construction métalliques ou non métalliques, de panneaux sandwich et de remplissage métalliques ou non métalliques, de panneaux isolants de toiture ou de façade métalliques ou non métalliques, de panneaux métalliques ou non métalliques pour portes ou volets, de panneaux métalliques ou non métalliques pour bâtiments industriels et commerciaux, de panneaux photovoltaïques, de volets métalliques ou non métalliques, de portes métalliques ou non métalliques, d'isolants pour la construction et le bâtiment, de matières isolantes et de matériaux d'isolation thermiques, acoustiques ou phoniques ; informations et conseils administratifs et commerciaux dans le domaine du bâtiment et de l'habitat ;
Informations en matière de traitement de matériaux ; transformation de matériaux composites ; usinage et assemblage de panneaux pour la construction ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; services d'ingénierie dans le domaine du bâtiment et de la construction ; élaboration (conception) technique de panneaux sandwich et de remplissage ; conseils techniques et assistance technique dans le domaine du bâtiment et de la construction.
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