Déposée le 23 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNMI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OXATHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-22 du 1 juin 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SNMI domicilié(e) Chemin des Vieilles Vignes - 69530 - BRIGNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 505 216 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNMI c/o ARAMIS domicilié(e) 5 Rue de Balambits - 33640 - BEAUTIRAN - France.
La marque OXATHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNMI, Société par Actions Simplifiée - Chemin des Vieilles Vignes - 69530 - BRIGNAIS - France - SIREN 973505216
SNMI c/o ARAMIS - 5 Rue de Balambits - 33640 - BEAUTIRAN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39
Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22
Inscription le 15 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535493 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15
Inscription le 15 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535491 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15
Inscription le 15 novembre 2010 - Changement d'adresse n°535492 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2011 n°2465565 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14
Matériaux de construction métalliques, cloisons et panneaux métalliques pour la construction, notamment cloisons et panneaux pour la construction de salles blanches et d'entrepôts frigorifiques, revêtements métalliques de murs et de plafonds. Produits et matières servants à isoler, notamment cloisons et panneaux isolants. Matériaux de construction non métalliques, cloisons et panneaux non métalliques pour la construction, notamment cloisons et panneaux pour la construction de salles blanches et d'entrepôts frigorifiques, revêtements non métalliques de murs et de plafonds. Services de construction, services d'installation de cloisons et de panneaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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