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Marques déposées par la société SNITEM
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snitem créer les instruments et les services du progrès médical
Marque enregistrée - Marque en vigueur

snitem créer les instruments et les services du progrès médical
SNITEM, Syndicat régi par la Loi de 1884 / Articles L.2131-1 et L.2131-2 alinéa 1er du Code du travail, DIRECTION GENERALE

Numéro de dépôt :
4185288
Date de dépôt :
02/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/06/2025
snitem créer les instruments et les services du progrès médical de SNITEM

Présentation de la marque snitem créer les instruments et les services du progrès médical

Déposée le 2 juin 2015 par la société SNITEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « snitem créer les instruments et les services du progrès médical » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la société SNITEM domicilié(e) 39/41 RUE LOUIS BLANC - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 330 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNITEM, M. LE ROY ERIC, DIRECTION GENERALE domicilié(e) 39/41 RUE LOUIS BLANC - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque snitem créer les instruments et les services du progrès médical a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185288.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10 12 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque snitem créer les instruments et les services du progrès médical arrivera à expiration en date du 2 juin 2025.

SNITEM a également déposé les autres marques suivantes : PRIAM , HOPITAL EXPO – INTERMEDICA , PRIX MEDIA DU DISPOSITIF MEDICAL DM , LE DISPOSITIF MEDICAL SNITEM , X journée Startup innovantes , LES X RENCONTRES DU PROGRES MEDICAL DM , Pour faire avancer la santé


SNITEM, Syndicat régi par la Loi de 1884 / Articles L.2131-1 et L.2131-2 alinéa 1er du Code du travail, DIRECTION GENERALE - 39/41 RUE LOUIS BLANC - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 307330845


SNITEM, M. LE ROY ERIC, DIRECTION GENERALE - 39/41 RUE LOUIS BLANC - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; matériel pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Logiciels à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériels de suture ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage, appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; stérilisateurs à usage médical ; appareils de radiologie et d'imagerie médicale ; matériels d'anesthésie-réanimation ;

Véhicules pour handicapés physiques ; appareils et véhicules de transport à usage médical ;

Formation professionnelle ;

“ Etude et défense des intérêts économiques et industriels de ses membres à savoir services d'assistance en cas de litiges ”.