SNITEM Syndicat National de l'Industrie des Technologies Médicales Syndicat régi par la Loi de 1884 / Articles L. 411-1 et L. 411-2 alinéa 1er du Code du Travail
Numéro de dépôt :
3340677
Date de dépôt :
11/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2015
Présentation de la marque créer les instruments du progrès médical
Déposée le 11 février 2005 par la société SNITEM Syndicat National de l'Industrie des Technologies Médicales Syndicat régi par la Loi de 1884 / Articles L. 411-1 et L. 411-2 alinéa 1er du Code du Travail
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « créer les instruments du progrès médical » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est la société SNITEM Syndicat National de l'Industrie des Technologies Médicales Syndicat régi par la Loi de 1884 / Articles L. 411-1 et L. 411-2 alinéa 1er du Code du Travail domicilié(e) 39/41, rue Louis Blanc,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 330 845 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNITEM domicilié(e) 92038 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.
La marque créer les instruments du progrès médical a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNITEM Syndicat National de l'Industrie des Technologies Médicales Syndicat régi par la Loi de 1884 / Articles L. 411-1 et L. 411-2 alinéa 1er du Code du Travail - 39/41, rue Louis Blanc,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 307330845
SNITEM - 92038 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Produits hygiéniques pour la médecine ;substances diététiques à usage médical ; matériel pour pansements ; préparation chimiques à usage médical ou pharmaceutique. Logiciels à usage médical. Appareils et instruments chirurgicaux,médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage et médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; stérilisateurs à usage médical ; appareils de radiologie et d'imagerie médicale ; matériels d'anesthésie-réanimation. Véhicules pour handicapés physiques ;appareils et véhicules de transport à usage médical. Formation professionnelle. Etude et défense des intérêts économiques etindustriels de ses membres.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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