Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNIP YACHTING
SNIP, SAS

Numéro de dépôt :
3804019
Date de dépôt :
04/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2021
SNIP YACHTING de SNIP

Présentation de la marque SNIP YACHTING

Déposée le 4 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNIP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNIP YACHTING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SNIP domicilié(e) PORT DE PLAISANCE BP 65 - 14150 - OUISTREHAM - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 054 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNIP domicilié(e) PORT DE PLAISANCE BP 65 - 14150 - OUISTREHAM - France.

La marque SNIP YACHTING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNIP YACHTING est expirée depuis le 4 février 2021.

SNIP a également déposé les autres marques suivantes : BAMET ®


SNIP, SAS - PORT DE PLAISANCE BP 65 - 14150 - OUISTREHAM - France - SIREN 300054137


SNIP - PORT DE PLAISANCE BP 65 - 14150 - OUISTREHAM - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.