Déposée le 19 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNIC RAIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FORFEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SNIC RAIL domicilié(e) Rue du Vallon, ZAC de Marolles - 94440 - MAROLLES-EN-BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 849 815 147 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque FORFEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FORFEX arrivera à expiration en date du 19 juin 2030.
SNIC RAIL a également déposé les autres marques suivantes : CAUTOR
SNIC RAIL, Société par actions simplifiée - Rue du Vallon, ZAC de Marolles - 94440 - MAROLLES-EN-BRIE - France - SIREN 849815147
CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207957 - Publication au BOPI 1996-10-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48
Renouvellement sans limitation le 11 février 2000 n°2164763 - Publication au BOPI 2000-02-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-42
Inscription le 4 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490234 - Publication au BOPI 2009-02-04
Inscription le 5 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419728 - Publication au BOPI 2005-10-05
Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209199 - Publication au BOPI 1996-11-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Inscription le 17 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433847 - Publication au BOPI 2006-05-17
Inscription le 14 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460541 - Publication au BOPI 2007-09-14
Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209198 - Publication au BOPI 1996-11-22
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2010 n°2438366 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-22
Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination n°529082 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Inscription le 22 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°702523 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-22
Inscription le 12 juillet 2018 - Changement de nom, de dénomination n°731762 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-07-12
Inscription le 30 octobre 2019 - Changement d'adresse n°771696 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-30
Inscription le 22 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789195 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-22
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2020 n°2752086 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-06-23
Matériel fixe ou roulant de chemins de fer, locomotives, rails, en particulier pédales de signalisation de chemins de fer à voie unique
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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