Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPE TV
SNIATECKI Jean-Marie

Numéro de dépôt :
94538915
Date de dépôt :
03/10/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2004

Présentation de la marque EUROPE TV

Déposée le 3 octobre 1994 par SNIATECKI Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROPE TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est SNIATECKI Jean-Marie, domicilié(e) 31 Rue de la Croix, 57800 FREYMING-MERLEBACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNIATECKI Jean-Marie - France.

La marque EUROPE TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPE TV est expirée depuis le 3 octobre 2004.


SNIATECKI Jean-Marie - 31 Rue de la Croix, 57800 FREYMING-MERLEBACH - France


SNIATECKI Jean-Marie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Emission télévisée, culturelle et éducative européenne

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.