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Marques déposées par la société SNIAA – Syndicat National des Industries Aromatiques Alimentaires
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Syndicat National des Industries Aromatiques Alimentaires – SNIAA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Syndicat National des Industries Aromatiques Alimentaires – SNIAA
SNIAA – Syndicat National des Industries Aromatiques Alimentaires, Syndicat Patronal

Numéro de dépôt :
4314744
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/11/2026
Syndicat National des Industries Aromatiques Alimentaires – SNIAA de SNIAA – Syndicat National des Industries Aromatiques Alimentaires

Présentation de la marque Syndicat National des Industries Aromatiques Alimentaires – SNIAA

Déposée le 15 novembre 2016 par la société SNIAA – Syndicat National des Industries Aromatiques Alimentaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Syndicat National des Industries Aromatiques Alimentaires – SNIAA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la société SNIAA – Syndicat National des Industries Aromatiques Alimentaires domicilié(e) Diamant A, 14 Rue de la République - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 398 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNIAA – SYNDICAT NATIONAL DES INDUSTRIES AROMATIQUES ALIMENTAIRES, Mme PINEL CECILE domicilié(e) DIAMANT A, 6EME ETAGE, 14 RUE DE LA REPUBLIQUE - 92800 - PUTEAUX - France.

La marque Syndicat National des Industries Aromatiques Alimentaires – SNIAA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Syndicat National des Industries Aromatiques Alimentaires – SNIAA arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.


SNIAA – Syndicat National des Industries Aromatiques Alimentaires, Syndicat Patronal - Diamant A, 14 Rue de la République - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 315398248


SNIAA – SYNDICAT NATIONAL DES INDUSTRIES AROMATIQUES ALIMENTAIRES, Mme PINEL CECILE - DIAMANT A, 6EME ETAGE, 14 RUE DE LA REPUBLIQUE - 92800 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Publication de livres ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.