Marque enregistrée - Marque en vigueur

OQUALIM Feed Safety Management La Sécurité Sanitaire des Aliments pour Animaux
SNIA (Syndicat National de l'Industrie de la Nutrition Animale)
La Coopération Agricole Nutrition Animale

Numéro de dépôt :
4680479
Date de dépôt :
08/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2030
OQUALIM Feed Safety Management La Sécurité Sanitaire des Aliments pour Animaux de SNIA (Syndicat National de l\'Industrie de la Nutrition Animale

Présentation de la marque OQUALIM Feed Safety Management La Sécurité Sanitaire des Aliments pour Animaux

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2020 par SNIA (Syndicat National de l'Industrie de la Nutrition Animale et La Coopération Agricole Nutrition Animale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OQUALIM Feed Safety Management La Sécurité Sanitaire des Aliments pour Animaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-40 du 2 octobre 2020.

Les déposants sont SNIA (Syndicat National de l'Industrie de la Nutrition Animale) domicilié(e) 41 Bis Bd de La Tour-Maubourg - 75007 - PARIS - France et La Coopération Agricole Nutrition Animale domicilié(e) 43 rue Sedaine - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNIA, Madame Sandrine GONCALVES domicilié(e) 41 Bis Bd de La Tour-Maubourg - 75007 - PARIS - France.

La marque OQUALIM Feed Safety Management La Sécurité Sanitaire des Aliments pour Animaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4680479.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OQUALIM Feed Safety Management La Sécurité Sanitaire des Aliments pour Animaux arrivera à expiration en date du 8 septembre 2030.

SNIA (Syndicat National de l'Industrie de la Nutrition Animale a également déposé les autres marques suivantes : C.N.E.F CHARTE QUALITE SECURITE & CONTROLES WWW.CNEF-NUTRITIONEQUINE.FR , OQUALIM , USINE CERTIFIEE BONNES PRATIQUES OQUALIM PLAN AUTOCONTROLE ENTREPRISE PARTICIPANTE , CNEF CLUB DE NUTRITION EQUINE FRANÇAIS


SNIA (Syndicat National de l'Industrie de la Nutrition Animale) - 41 Bis Bd de La Tour-Maubourg - 75007 - PARIS - France

La Coopération Agricole Nutrition Animale - 43 rue Sedaine - 75011 - PARIS - France


SNIA, Madame Sandrine GONCALVES - 41 Bis Bd de La Tour-Maubourg - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires.