Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPAYE VERTE
SNGR (SOCIETE NOUVELLE GHANTY ROYAL) SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
94523996
Date de dépôt :
08/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2004

Présentation de la marque PAPAYE VERTE

Déposée le 8 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) SNGR (SOCIETE NOUVELLE GHANTY ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPAYE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNGR (SOCIETE NOUVELLE GHANTY ROYAL domicilié(e) ZI DU BEL AIR BP 14 , 97450 SAINT LOUIS LA REUNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 544 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATHALIE LOUIS SNGR (SOCIETE NOUVELLE GHANTY ROYAL) - France.

La marque PAPAYE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPAYE VERTE est expirée depuis le 8 juin 2004.

SNGR (SOCIETE NOUVELLE GHANTY ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : PARAGONE , SANS RETOUR , ARCANFIL


SNGR (SOCIETE NOUVELLE GHANTY ROYAL) SOCIETE ANONYME - ZI DU BEL AIR BP 14 , 97450 SAINT LOUIS LA REUNION - France - SIREN 381544675


NATHALIE LOUIS SNGR (SOCIETE NOUVELLE GHANTY ROYAL) - France


Inscription le 27 septembre 1999 - Rejet partiel n°285303 - Publication au BOPI 1999-09-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

(Enfant et adulte) - robe - peignoir - pull - fuseau - cycliste - ensemble jupe - ensemble bermuda - ensemble short - cache coeur - jupe - veste - imperméable - chemisier - blouson - body - combinaison - pantalon - jean - chaussure - bermuda - short - salopette - gilet - sweat shirt - t shirt - polo Fabrication et distribution de : - débardeur - jogging - pantalon jogging - chaussette - blouse - lingerie de jour - lingerie de nuit - corseterie - chausson - maillot de bain - justaucorps de gymnastique - collant de gymnastique - coupe vent - bavoir - gigoteuse - grenouillère - barboteuse - ensemble layette - chemise - chemisette - brassière - culotte bébé - slip fille - slip garçon - slip homme Linge de maison - linge de lit - linge de table (en matières textiles) - linge de toilette éponge - décoration (rideaux, en matières textiles ou en matières plastiques, couvre-lit).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.