Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNG SOCIETE NATIONALE DE GESTION
sng, sarl

Numéro de dépôt :
3937493
Date de dépôt :
27/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/07/2022
SNG SOCIETE NATIONALE DE GESTION de sng

Présentation de la marque SNG SOCIETE NATIONALE DE GESTION

Déposée le 27 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sng auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SNG SOCIETE NATIONALE DE GESTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) sng domicilié(e) 1435 ROUTE DES MILLES - 13090 - Aix en Provence - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 655 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sng, M. daniel rasse domicilié(e) 1435 ROUTE DES MILLES - 13090 - Aix en Provence - France.

La marque SNG SOCIETE NATIONALE DE GESTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNG SOCIETE NATIONALE DE GESTION est expirée depuis le 27 juillet 2022.


sng, sarl - 1435 ROUTE DES MILLES - 13090 - Aix en Provence - France - SIREN 444655955


sng, M. daniel rasse - 1435 ROUTE DES MILLES - 13090 - Aix en Provence - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers.